Le site www.e-passeportformation.fr est édité par :
ISFEC Saint-Martin Centre-Val de Loire
33 rue Blaise Pascal - CS 74123
37041 TOURS Cedex - France
Tél : 02 47 60 26 46 - Email : contact@isfec-stmartin.fr
Siret : 314 398 009 00048 - APE/NAF 8559B
Directeur de publication : Mr Christian BACHELIER

Agence CLICK-ON
Aéroport Tours Val-de-Loire
40, rue de l'Aéroport
37100 TOURS - FRANCE
Site internet : http://www.click-on.fr

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. ISFEC St-Martin ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site passeports.ipecformation.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel défectueux, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur. En effet, malgré le souhait de l'ISFEC St-Martin d'apporter les informations les plus exactes possibles et d'assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n'est pas responsable d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l'utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers et n'est utilisée à des fins non prévues. Les données collectées par le site e-passeportformation.fr font l’objet d’un traitement informatique. Vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à l'ISFEC St-Martin. Pour plus d'informations sur le loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL - www.cnil.fr

Le site e-passeportformation.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites et ce afin de vous fournir une information la plus complète. Cependant, L'ISFEC St-Martin n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités. Pour cette raison, nous déclinons toute responsabilité concernant ces sites ou leurs contenus, ainsi que les conséquences de leur utilisation.

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ce à tout moment et sans préavis.